L’enjeu :
Lorsque l’un de nos clients du secteur financier a eu besoin d’aide pour accueillir une société qu’il pensait être enregistrée au Koweït, il s’est tourné vers Diligencia.
Le client avait initialement recherché l’entité en utilisant ClarifiedBy.com, la plateforme en ligne de Diligencia, mais ses critères de recherche n’ont donné aucun résultat. Il a également effectué d’autres recherches en ligne – sur des sources accessibles du domaine public et d’autres fournisseurs d’informations établis - mais n’a pas réussi à trouver la moindre référence à l’organisation mentionnée.
La solution :
Connaissant le nom de l’entité et ayant des raisons de croire qu’elle a été déposée au Ministère du Commerce et de l’Industrie du Koweït (le registre des sociétés koweïtiennes), l’équipe d’analystes arabophones de Diligencia a commencé à essayer de retrouver l’entité concernée.
Leur enquête s’est appuyée sur une gamme de recherches approfondies dans les archives publiques et dans des sources ouvertes, ainsi que sur des demandes de renseignements auprès de nos contacts dans le pays. Diligencia a effectué plusieurs recherches pour le compte du client, car il est apparu que l’identification de l’entité posait problème.
Le résultat :
Sur la base de nos recherches exhaustives et de nos discussions avec des sources d’enregistrement officielles au Koweït, nous avons pu établir que la société nommée n’existait pas dans cette juridiction. Nos sources ont été en mesure de nous fournir quatre organisations portant un nom similaire en arabe. Diligencia a partagé avec le client ces noms arabes, les traductions anglaises ainsi qu’une liste des principaux dirigeants associés, également en arabe (la langue du dépôt) et en anglais.
Notre source au registre koweïtien a informé Diligencia que l’entité en question avait peut-être changé de nom, d’où la difficulté de la localiser sur le registre des sociétés. Nous savions, grâce à des recherches antérieures, qu’il pouvait y avoir un lien d’actionnariat/de propriété avec une entité différente, qui, selon nous, pourrait se trouver à Bahreïn.
Diligencia a ensuite élargi ses recherches pour inclure le registre des sociétés de Bahreïn (Sijilat). A la suite de discussions avec un agent du registre des sociétés, plusieurs inexactitudes dans le classement du registre sont apparues. Un nom incorrect avait été enregistré, ce qui a conduit à l’identification de l’entité en tant que société, plutôt qu’en tant que ‘fondation’, une construction juridique totalement différente.
Le registre des sociétés de Bahreïn avait également indiqué à tort que l’entité en question avait été initialement constituée au Koweït. Cette référence au Koweït s’est avérée être la nationalité des investisseurs derrière la fondation. Il s’est finalement avéré que la fondation était en fait une entité juridique suisse et non koweïtienne, comme on le pensait initialement.
Diligencia a pu résoudre avec succès le problème de l’entité sociétaire du Moyen-Orient apparemment ‘manquante’ et nous avons pu expliquer à notre client la raison de cette confusion apparente.
